UTILISATION DU MINIBUS DU SKI CLUB COMPETTITION DE SEVRIER

Le SCCS dispose d'un véhicule 9 places (Traffic Renault version longue) utilisé dans le cadre de ses activités.
Ce véhicule peut être prêté à Vitalmontagne lorsque le SCCS ne l'utilise pas.
Vitalmontagne s'engage à respecter les conditions suivantes:
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Utiliser le véhicule dans le cadre de ses activités.
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Le véhicule devra être conduit par un membre de Vitalmontagne, âgé de plus de 21 ans avec un permis de conduire de plus de 3ans et en cours de validité.
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Le véhicule devra être rendu propre à la date et l'heure convenue avec l'appoint de carburant (carburant à la charge de Vitalmontagne). Les éventuelles anomalies ou petites dégradations devront être signalées lors de la remise du véhicule.
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En cas d'infraction au code de la route, SCCS transmettra l'avis de contravention à Vitalmontagne qui réglera directement l'amende. En cas de retrait de points sur le permis de conduire, Vitalmontagne transmettra l'identité du conducteur ou de la conductrice au moment de l'infraction, aux services compétents.
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En cas d'accident un constat devra être établi et transmis à l'assurance souscrite par le SCCS.
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Le paiement éventuel de la franchise sera à charge de Vitalmontagne.
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En cas de déplacement prévu à l'étranger, Vitalmontagne devra demander au préalable l 'autorisation au SCCS.
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L'initiateur de la sortie sera responsable du véhicule .( mais il peut faire conduire une autre personne) .
Montant : le montant payé par les participants sera de 0,50 € par km (plus les péages qui sont les mêmes que pour une voiture) .
Ce montant sera versé à l'initiateur qui s'en servira pour :
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payer le carburant (plein à Sevrier avant de rendre le véhicule)
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Payer 0,25 € par km au SCCS.
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Le restant sera versé à Vital pour permettre se constituer une provision pour payer la franchise en cas de dégats au véhicule .
Le véhicule sera pris et rendu sur Sevrier ou Doussard.
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